Politique
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L’oeuvre

CARRIER

De fait, les Conventionnels légiférent et décrètent, comme si, autour d’eux, rien ne troublait leur réflexion. L’activité de la Convention est double. D’une part, des mesures conjoncturelles absorbent une part considérable de son énergie. Ces mesures s’inscrivent dans l’histoire instantanée et reflètent les préoccupations immédiates de l’assemblée. Elles sont liées aux circonstances des années 1792-1795. Schématiquement, trois grands sujets ont quotidiennement mobilisé l’attention de la Convention: l’économie, l’intérieur, et surtout, la situation militaire. Par des moyens parfois extrêmes, la Convention a obtenu des résultats incontestables. En particulier, la mobilisation nationale a permis d’assurer la victoire de la République sur ses adversaires intérieurs et sur l’Europe des Rois.

Par ailleurs, la Convention proclame des principes et commence leur mise en application. Les principes fondamentaux des démocraties modernes ont été proclamés alors par des hommes à peine sortis de la monarchie de droit divin.Le triptyque républicain découle en fait du fameux article Ier de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789: “Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit.” Pour la Convention, si les hommes naissent égaux, il ne saurait exister ni rois, ni esclaves. S’ils demeurent égaux, il ne saurait exister de suffrage censitaire. La Convention égale la Constituante sur le terrain de la liberté, elle la dépasse sur celui de l’égalité. Surtout, elle concrétise l’idée de fraternité.La société est un tout solidaire. La Convention a pressenti la nécessité de lois sociales. Elle invente les libertés réelles et le droit social.

La Loi, expression de la volonté générale, étant la même pour tous, le suffrage universel est le seul fondement de la légitimité. La Convention proclame la solidarité entre les peuples et entre les individus d’un peuple, le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, le droit d’ingérence et le devoir de lutte contre l’oppression. La République Française est Une et Indivisible.

De même, la Convention abolit l’esclavage le 4 février 1794.Tous les préjugés et tous les interêts sont combattus à la fois.Les traditions, qui remontent à l’apparition de l’homme sur la terre, sont balayées. Pour se représenter l’audace de ce décret, il faut se souvenir que les Etats-Unis, souvent cités en modèle de démocratie, ne parviendront à ce résultat qu’en 1865, après quatre ans de guerre civile, six cent cinquante mille soldats tués, quatre cents mille mutilés et un million de victimes civiles.

La Convention proclame les droits individuels: liberté de conscience et de la presse, inviolabilité de la vie privée, égalité toujours et partout, élection et éligibilité de tous à toutes les fonctions. Elle proclame aussi les droits sociaux: droit au travail, à la vie, à la sûreté, à la justice gratuite, à l’éducation laïque, gratuite et obligatoire. Elle établit les devoirs d’assistance de la société envers ses membres, qui leur “doit le pain de l’âme comme celui du corps”.

En l’An I, c’est-à-dire en 1793, est adoptée une Constitution démocratique, qui est restée longtemps une référence pour les combattants de la Liberté dans le monde entier. Elle est précédée d’une Déclaration des Droits de l’Homme, qui proclame dans l’Article Ier : “Le but de la Société est le bonheur commun.”

La Convention a créé un Code Civil avec le divorce, l’adoption, l’égalité des parents, des enfants entre eux, légitimes ou naturels. Elle a institué le jury populaire, le Code des Délits et des Peines, la proportionnalité des peines aux délits. Elle a supprimé les crimes d’hérésie, de magie et d’adultère. La Convention abolit tous les privilèges et les droits féodaux sans indemnité aucune.

La seule liste des principaux organismes établis par la Convention donne un aperçu de son oeuvre colossale. Faute de temps, beaucoup restent “sur le papier”. Ainsi en est-il des maisons nationales pour orphelins, enfants trouvés, filles-mères, handicapés, vieux travailleurs, mutilés de guerre, tous nourris logés, et instruits gratuitement, du Grand-Livre de la Bienfaisance Nationale, de la Commission des Secours Publics, du Calendrier Républicain, du Grand-Livre de la Dette Publique.

Mais d’autres créations sont appelées à durer. Création des écoles primaires, d’une école centrale par département, de l’Ecole Normale, des Ecoles spécialisées en géométrie, mécanique, agriculture, astronomie, art vétérinaire, etc. Généralisation de l’enseignement du Français, inventaire et protection des monuments, des oeuvres d’art et objet précieux, création des bibliothèques municipales. Aides à l’invention et protection des inventeurs, des savants et des artistes.

La Convention crée le système décimal, le Franc et l’uniformité des Poids et mesures. Elle crée le Bureau des Longitudes, le Muséum d’Histoire Naturelle, le Musée du Louvre, le Conservatoire des Arts et Métiers, le Conservatoire de Musique, les Archives Nationales, l’Ecole Polytechnique, l’Ecole des Langues Orientales, l’Institut, l’Ecole Nationale des Sourds-Muets, le Télégraphe, etc.

Il ressort de cette liste incomplète que la Convention oeuvre pour le “bonheur commun »”. Elle parvient à “travailler pour les générations futures”, hantée par l’idée de l’avenir. Mais dans le même temps, elle pare au quotidien. Les nécessités présentes sont impérieuses. Elle tranche une multitude de problèmes à très court terme, sans disposer toujours du recul nécessaire. Comme le dit le montagnard Levasseur, s’adressant aux libéraux du XIXe siècle, “nous n’avions pas le temps d’attendre l’effet de vos maximes car chaque minute était grosse alors des évènements d’un siècle entier ». La Convention est donc guidée par deux impératifs, d’apparence inconciliables: la survie au jour le jour et la construction d’une société de bonheur éternel. Au cours de certaines séances, la juxtaposition de ces deux préoccupations donne des résultats saisissants. Qualitativement et quantitativement, la production politique de la Convention est extraordinaire dans la mesure où elle s’opère en dépit d’un environnement exécrable, et en à peine plus de trois années.

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