Assiduité
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Suppléants

03-FRIMAIRE

Curieusement, avec une prescience remarquable, l’Assemblée Législative prévoit pour la Convention un grand nombre de suppléants, en principe un pour trois députés titulaires. La Convention a constamment à “boucher les trous” occasionnés par les démissions, les proscriptions et les morts. De fait, 174 suppléants seront admis sur les 298 suppléants élus. Dès le début, 48 suppléants sont admis en remplacement des démissionnaires et des députés élus dans plusieurs départements qui laissent des sièges vacants. 123 suppléants arrivent en cours de session, auxquels il convient d’ajouter les députés des Colonies et des territoires annexés.On peut imaginer leur prudence au moment de pénétrer dans l’assemblée à la terrible réputation. Au total, 152 députés arrivent en cours de session. Detcheverry, dernier suppléant admis, de la Réunion, arrive huit jours avant la fin de la session.
Beaucoup de suppléants refusent purement et simplement l’honneur d’appartenir à la Convention. Cayrol, de l’Aude, invoque des raisons de santé, d’autres, leur incompétence. Le suppléant Lemarchant préfère rester aux Etats-Unis. D’autres, sur leur terres. Etrange attirance pour les plaisirs domestiques! D’autres refusent pour des motifs nobles. Grouvelle, secrétaire du Conseil Exécutif, et Lullier, Procureur Général du Département de Paris, refusent parce que leurs responsabilités absorbent toute leur énergie. Dans un autre ordre d’idées, le suppléant Gilbert refuse pour ne pas cautionner la mise hors la loi du député titulaire Lanjuinais. Courné, deuxième suppléant refuse à son tour pour les mêmes raisons. Mais la Convention s’irrite et Courné est décrèté d’arrestation. Cas le plus dramatique, Boilleau l’Aîné, de l’Yonne, invité à remplacer son frère cadet qui vient d’être guillotiné, écrit crânement à la Convention : “Je me refuse à siéger aux côtés des assassins de mon frère.” Beaucoup d’autres, appelés à siéger, sont invalidés, mince désagrément. Car Cattey, du Nord, Dario, de la Haute-Garonne, Boulay, de la Moselle, Méricamp et Ramonbordes, des Landes, sont de plus arrêtés.
La tourmente n’a pas épargné les suppléants. Certains, qui ont pris les armes sont guillotinés, tels Brethon, de la Gironde, Buyron-Gaillard, du Rhône-et-Loire, Chauty, du Puy-de-Dôme, Leprédour, du Finistère, Leroy-Dembleville, des Bouches-du-Rhône. Tessier-Ducluseaux, du Maine-et-Loire, refuse de siéger en septembre 1793, mais cela ne l’empêche pas d’être guillotiné en avril 1794. César Maupassant, suppléant de la Loire Inférieure, aurait peut-être été admis s’il n’avait été massacré à Machecoul par les Vendéens dès le 11 mars 1793. Dans ces conditions, l’attitude caricaturale d’Emmerth, de la Gironde, est compréhensible. Sans que la Convention ait songé à lui, il démissionne par avance de sa place de suppléant en juin 1794!
Les suppléants sont presque tous des néophytes. Neuf seulement ont siègé dans les assemblées précédentes. Aussi, beaucoup utilisent astucieusement ce défaut d’expérience. L’arrivée en cours de session leur permet de ne pas trop s’engager, et même de ne pas voter dans les appels nominaux. Se déclarant moins au fait des affaires que les députés titulaires, au procès de Louis XVI, Lafon et Malhes qui viennent d’arriver, en tirent prétexte pour s’abstenir, seuls avec deux autres députés. Ils ont raté le début du procès et, pressés de gagner discrètement leur place en rasant les murs, ils semblent dire : “Ne vous dérangez pas pour nous!”
Le plus souvent donc, les suppléants restent en retrait. Le motif de leur admission a de quoi les terrifier. Ils occupent le siège d’un député démissionnaire, proscrit, arrêté ou même déjà guillotiné.Cet homme, ils le connaissent et l’estiment. Rien ne leur permet de penser qu’ils sont plus dignes que lui d’être représentant du peuple. Le plus sûr moyen de rester en place est alors d’agir à l’opposé du prédécesseur, c’est-à-dire de garder le silence. Les députés qui arrivent en cours de session montrent presque tous une discrétion remarquable. Contrairement à aujourd’hui, les suppléants n’ont pas nécessairement les opinions de leur prédécesseur.Et surtout, leur intérêt est de ne pas afficher les mêmes convictions. Dans l’ensemble, ils montrent un suivisme bien compréhensible. Par exemple, Gouly et Serres, députés esclavagistes des colonies, admis le 5 octobre 1793, vont s’asseoir immédiatement parmi les Montagnards, en dépit de leurs convictions profondes.
A quelques exceptions près, les suppléants sont donc moins actifs que ceux qu’ils remplacent. Sur 126 suppléants admis, 63 observent un silence absolu (50% par rapport à 22,5% pour l’ensemble de la Convention) et quinze autres un silence provisoire d’un an pendant la Terreur. Vingt six se rattachent aux Royalistes et soixante sept sont représentatifs du Marais. Leur centre de gravité politique est sensiblement plus conservateur que la moyenne.
Or les suppléants appelés à la Convention doivent remplir une formalité délicate. La Convention montagnarde prend en effet la précaution d’examiner le passé des suppléants avant de les admettre. Ce système est fatal à Bernard. Les royalistes Rousseau et Sartre sont emprisonnés pendant dix mois avant d’être admis. Thoulouse et Toudic, soupçonnés de Fédéralisme, c’est-à-dire de rébellion contre le gouvernement Montagnard, doivent attendre, dans l’état d’esprit qu’on imagine, le verdict du Comité de Sûreté Générale. Finalement la proscription des Montagnards facilite leur admission : le Fédéralisme n’est plus un crime.
Quelques suppléants ont cependant joué un rôle. Parmi eux, les amis de Robespierre, Jean-Marie Goujon, ministre de l’Intérieur et des Affaires Etrangères à vingt-huit ans et Joseph Lebon, curé rouge, tous deux guillotinés. Viger peut être rangé dans la catégorie des suppléants inconscients. A peine admis, il réclame le 30 avril 1793, avec Guadet, le transfert de la Convention à Versailles, le sabre à la main. Contre qui, le sabre ? Contre le peuple de Paris! C’est le genre de proposition incendiaire dont la Convention n’a pas besoin. Six mois plus tard, jugé comme Girondin, cette proposition lui devient fatale.
De même, Ferrand, à peine admis, s’oppose à la loi du maximum, déjà décrètée. Mais pour lui, pas de suite fâcheuse, excepté une persistante anxiété. En 1795 encore, Desgraves, un suppléant téméraire, qui vient d’arriver et qui apparemment ignore tout de l’état des luttes au sein de la Convention, déclare illégal le décret des Deux Tiers récemment voté, décret qui proroge arbitrairement les pouvoirs de 500 députés. Sa proposition, accueillie dans un silence glacial et méprisant, n’est pas discutée.
Les suppléants comme les députés, ont été élus sur des listes départementales. Quand les députés titulaires sont rappelés à l’assemblée, après un séjour en prison par exemple, leurs suppléants ne sont pas renvoyés chez eux.Ils siègent alors à côté de ceux qu’ils sont censés remplacer! L’exemple le plus typique est celui de Martin, des Vosges. Appelé en août 1793 à remplacer Bresson, mis hors-la-loi, il quitte tant bien que mal son département. En chemin, il tombe malade. Sa convalescence dure et il adresse sa lettre de démission. Cependant, il ne reçoit pas de réponse et, bien qu’absent, est officiellement considéré comme député. En décembre 1794, Bresson est réintégré, puis la démission de Martin est entérinée en avril 1795, alors même qu’il souhaite maintenant siéger. Là-dessus, en juin suivant, le suppléant du suppéant, un certain Fricot, est appelé à siéger en remplacement de Martin, alors que Bresson siège à nouveau depuis six mois!
Compte tenu de la confusion et de la crainte, en avril 1795, la Convention choisit au sort (!) parmi les suppléants ceux qui vont compléter les représentations départementales incomplètes. Là, des irrégularités sont commises. Pérez qui siège illégalement depuis plusieurs mois, est officiellement admis à titre rétroactif. Ainsi, le principe de l’élection et de l’inviolabilité du représentant du peuple, principe qui a déjà souffert en l’An II, sous les Montagnards, devient une caricature en l’An III, sous la réaction Thermidorienne et Royaliste.

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