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CE QU’ON ATTEND DU PEUPLE


ISNARD

Le peuple souverain ne fait pas ce qu’on attend de lui Qu’il s’agisse du Brexit ou de Donald Trump, le peuple déçoit. En France, le peuple déçoit aussi. Alain Juppé et Manuel Valls, remerciés, sont très déçus.
Or maintenant, on prétend que Marine Le Pen ne pourrait pas appliquer son programme parce que la Constitution l’en empêcherait. En particulier, la préférence nationale serait inconstitutionnelle. Mais si par hypothèse, Marine Le Pen était élue, ce serait par le peuple souverain. Et l’on ne voit pas la Constitution empêcher l’application d’un programme appliqué par une autorité investie d’une telle légitimité.

La Constitution elle-même a été établie par la volonté du peuple. Et elle prévoit la procédure de sa propre modification. Quoi que stipule la Constitution, il suffit donc de la modifier autant que nécessaire par la volonté du peuple.

En l’espèce, le Conseil Constitutionnel empêcherait d’appliquer le principe de la préférence nationale parce qu’il ne respecterait pas celui de l’égalité? Il suffit de modifier la composition dudit conseil ou, plus radicalement, de le supprimer en modifiant les articles s’y référant. Evidemment, le peuple souverain doit valider ce changement, directement ou par le biais de ses représentants. Quel que soit le moyen juridique, Article 11 ou Article 89, référendum ou congrès, la Constitution permettra l’application de la préférence nationale. On peut le regretter mais c’est un sophisme de limiter a priori la liberté politique d’un nouveau pouvoir dès lors qu’il est légitime.

Sur ce point précis, d’ailleurs, il serait illusoire d’invoquer le principe d’égalité pour interdire l’application de la préférence nationale. L’égalité concerne les Français entre eux et non pas les Français et les étrangers, même en situation régulière. Simplement parce les étrangers ne sont pas citoyens français, par définition. Il est donc doublement illusoire de prétendre que la préférence nationale ne pourrait pas s’appliquer.

Dans des temps agités, les révolutionnaires furent confrontés à cette question de la volonté du peuple souverain. Transportons-nous en 1792, le 4 Septembre précisément.
Légalement, bien qu’abattue le 10 Août, la Royauté n’est pas juridiquement abolie. Aucune légitimité ne fonde la situation nouvelle. Il faut attendre le 4 Septembre 1792 pour qu’un semblant de légalité entérine la fin de la monarchie. Ce jour-là, les députés de l’Assemblée Législative prêtent individuellement le serment connu sous le nom de Serment de « haine éternelle à la Royauté ». Les députés ne s’attribuent pas le droit d’abolir la monarchie en tant que législateurs. (Ils ont été élus pour maintenir la Constitution monarchique). Mais les membres de l’Assemblée Législative prennent position en tant qu’individus sur la question de la monarchie.
D’après le Moniteur, « L’assemblée, par un mouvement général, se lève tout entière, et jure qu’elle combattra jusqu’à la mort les rois et la royauté ».
Les Archives Parlementaires décrivent la suite de la séance comme suit.
Mais Thuriot, député de la Marne, intervient alors et formule l’hypothèse – sacrilège – du peuple qui décevrait : « S’il arrivait, par impossible, que la Convention Nationale voulût se créer des rois (Murmures); je ne fais qu’une supposition, car moi j’abhorre les tyrans et tous les rois ne peuvent qu’être des tyrans. (Applaudissements) Si donc la Convention Nationale, ce que je ne présume pas, énonçait un voeu contraire à votre espoir, vous ne pourriez être rebelles à la loi… »
Fauchet, député-évêque du Calvados, complète alors l’hypothèse de Thuriot: « Ce n’est pas comme législateurs, c’est comme citoyens que nous venons de prêter ce serment, et en cette qualité, quand même la Convention Nationale rétablirait le roi sur le trône, nous aurions encore le droit de ne pas nous soumettre à la royauté, et de fuir un pays qui consentirait à vivre sous le joug des tyrans (Applaudissements unanimes et réitérés) ».
Thuriot, appuyé par Fauchet, mettent en évidence la contradiction inhérente au serment. De quoi s’agit-il en effet? Si le peuple souverain se choisissait un roi, ce choix serait inattaquable. Or l’insurrection du 10 août, voulue en théorie par le peuple, ne peut être délégitimée. Donc le peuple, bien que souverain, est privé de la liberté de vouloir un roi. Le peuple est souverain, sauf s’il choisit la monarchie comme forme de gouvernement. La seule évocation de cette hypothèse provoque de telles réactions scandalisées que la contradiction n’est jamais formulée.
A ce moment, en cas de conflit entre un peuple monarchiste et des élus républicains, ces derniers n’envisagent d’autre issue que la fuite…

Sous la Convention, donc sous la République, se déroule une scène analogue. Le 4 Décembre 1792, au sujet de rumeurs rapportées à la tribune, Buzot, député de l’Eure, intervient: « J’ai cru comprendre (…) qu’on voudrait insinuer dans l’opinion l’idée que des membres de cette Assemblée désirent le rétablissement de la royauté en France ; (…) je demande à la Convention de décréter que quiconque proposera de rétablir en France les rois ou la royauté, sous quelque dénomination que ce puisse être, sera puni de mort. » (Nombreux applaudissements. L’Assemblée presque entière se lève en signe d’adhésion à la proposition de Buzot.)
Objection de Basire, député de la Côte d’Or: « … la proposition de Buzot (…) porterait atteinte à la liberté de la sanction que le peuple est appelé à donner à la Constitution. (Murmures) »
Merlin de Thionville va plus loin: « Je demande (…) qu’il soit ajouté à la proposition de Buzot ces mots : à moins que ce ne soit dans les assemblées primaires. » (Un violent murmure s’élève de toutes parts. On demande que Merlin soit censuré …)
Merlin est accusé de royalisme quand il suggère que le peuple, réuni dans les assemblées primaires, c’est-à-dire là où le peuple exerce sa souveraineté, dispose d’un choix absolu.

On en est au même point aujourd’hui quand on veut limiter la liberté du peuple, par la Constitution ou autrement. Le peuple a déçu, déçoit, décevra, mais, au travers du suffrage universel, c’est … le Peuple Souverain.

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